1. GENERALITES 

Le Saint-Jacques BASKET CLUB, est affilié à la FFBB, association loi de 1901.

Le présent règlement s’applique à tous les membres de l’Association, ainsi qu’aux représentants légaux des membres mineurs. Définissant les droits et devoirs de chacun, il a pour vocation de définir l’organisation du club afin d’assurer à tous ses licenciés la pratique de ce sport dans les meilleures conditions possibles.

L’adhésion au club engage le licencié à respecter ce règlement intérieur et à participer activement à la vie du club.

 Les objectifs de l'association sont :

• Former l’ensemble des adhérents aux règles du basket-ball.
• Développer les compétences basket individuelles et collectives, afin de permettre aux joueuses et joueurs de progresser et de s'épanouir dans la pratique du Basket-ball.
• Développer l’esprit d’équipe.

  2. ADHÉSION 

Toute personne demandant son adhésion devra :

• Satisfaire à la visite médicale (Fonction du résultat lié au questionnaire de santé)
• S’acquitter de sa cotisation.
  • Aucun dépôt de licence ne sera effectué sans le règlement partiel de la cotisation.
  • Les joueurs n’ayant pas rendu leur dossier d’inscription complet et réglé leur cotisation au 15 octobre 2024, se verront interdire l’accès au terrain.
  • Toute cotisation versée est définitivement acquise.
  • ll ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission ou d’exclusion d’un membre.
  • Les non licenciés ne pourront pas participer aux entraînements, ni aux compétitions, à l’exception des manifestations organisées dans le cadre de journées portes ouvertes et lors des essais éventuels prévus préalablement avant une inscription dans la limite de 2 séances.
• Accepter sans réserve le présent règlement.

  3. INSTALLATIONS, MATÉRIELS ET EQUIPEMENTS  

Les entraînements et rencontres à domicile ont pour cadre le Gymnase Alice Milliat et le complexe Salvador Allende :

• Chacun devra se conformer au règlement municipal spécifique à l’accès de cet équipement sportif.
• Une attention toute particulière sera portée aux chaussures de sport qui devront être propres et spécialement dédiées à la pratique exclusive en salle.
• Le même respect sera apporté vis-à-vis des installations des clubs visités.
• Les joueurs doivent laisser obligatoirement en état de propreté permanent les vestiaires, locaux et abords immédiats du terrain après les entraînements et les matchs.

Une tenue de sport est exigée pour la pratique du basket (chaussures de sport, short, t-shirt et bouteille d’eau personnelle).

Pour les matchs :

• Une tenue est fournie au joueur par le club.
• Le lavage des équipements de match et d’entraînement (chasubles) est à la charge des joueurs à tour de rôle.
• Il est totalement interdit de reprendre personnellement l’équipement après un match, sauf dérogation.

  4. ENTRAÎNEMENTS, MATCHS ET DÉPLACEMENTS  

Rôle des entraîneurs : ils sont nommés par le bureau. Ils sont les seuls habilités à décider, sur la base du projet technique du club, des différentes tactiques et options de jeux au cours des entraînements. Ils doivent veiller au comportement des joueurs, pendant l'entraînement, dans l’enceinte du club.

Rôle des coachs : Ils doivent veiller au comportement des joueurs qui composent leur équipe, pendant une rencontre, dans l’enceinte du club et lors des déplacements.

Le planning hebdomadaire des entraînements est disponible sur le site internet du club. Les capacités d’accueil du club étant inférieures aux demandes d’inscriptions, il sera demandé aux joueurs de faire preuve d’assiduité aux séances d’entraînement et aux matchs de leur catégorie, et d’avertir le plus tôt possible l’entraîneur en cas d’indisponibilité. Aussi, les joueurs et les coachs sont tenus d'être à l'heure lors des matchs à domicile, soit 30 minutes avant celui-ci; et à l'heure du rendez-vous pour l'extérieur.

Toute absence non justifiée auprès de l’entraineur ou du coach pourra entraîner la non convocation au match suivant. De même, l’entraîneur s’engage à respecter les horaires, à se présenter en tenue adaptée à sa fonction, et à prévenir les joueurs en cas d’absence.

La prise en charge par le club prend effet à partir de l’arrivée de l’entraîneur et se termine à la fin de l’horaire prévu de la séance d’entraînement, de la fin d’un match à domicile ou encore lors du retour au point de rendez-vous pour les rencontres à l’extérieur. Par respect pour les autres membres de l’équipe, et afin de ne pas perturber l’organisation de l’équipe ou le début de l’entraînement, il est demandé à chacun de respecter scrupuleusement les horaires. La ponctualité à l’ensemble des entraînements et des matchs est obligatoire sauf cas de force majeure. Il sera donc demandé aux licenciés d’être en tenue prêt à débuter l’entraînement à l’heure prévue pour le début de l’entraînement. Une fois l’entrainement débuté, aucun joueur ne sera accepté, sauf accord de l’entraîneur.

Cas particulier pour les enfants mineurs :

• Le club n’est pas responsable de l’enfant en dehors des horaires d’entraînement ou de match. Il est demandé aux parents d’accompagner leur enfant jusqu’au gymnase en prenant soin de s’assurer de la présence de l’entraîneur.
• A la fin de l’entraînement, les parents récupèrent leur enfant dans le gymnase.

Le club ne saurait être tenu responsable en cas de vols d’objets personnels à l’intérieur du gymnase.

Pour la sécurité de tous, le port de bijoux (montre, collier, bague, boucles d’oreille…) est strictement interdit pendant un entraînement ou un match. Afin d’éviter tout risque de blessures, de détérioration ou de vol, il est demandé aux joueurs et joueuses de laisser ces accessoires à la maison ou à défaut de veiller à les retirer avant le début de toute activité. Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets de valeur lors des entraînements et des compétitions.

Tout accident qui surviendrait du fait du non-respect de cet article ne saurait engager la responsabilité de l’entraîneur, du coach, ni celle des dirigeants du club.

Les déplacements des joueurs sur le lieu des compétitions ne sont pas assurés par le club. Le planning des matchs est disponible sur le site du club et sur celui de la FFBB.

Le club interdit à tous ses coachs « jeune conducteur » de transporter les enfants de leur équipe.

Les parents d’adhérents se doivent d’organiser le transport des équipes de manière équitable. Ils s’engagent à véhiculer à tour de rôle, les enfants avec leur véhicule personnel. En cas d’absence ou d’insuffisance de moyens de transport, le déplacement sera annulé. L'association ne rembourse aucun frais de déplacement engendrés par les matchs à l’extérieur. Les frais engagés dans le cadre d’une activité bénévole ouvrent droit à réduction d’impôt au titre de « dons d’un particulier à une association ». Le club établira les justificatifs à toute personne ayant utilisé son véhicule personnel pour accompagner les équipes lors des déplacements.

Les déplacements sont sous l’entière responsabilité des parents ou des joueurs (pour les joueurs majeurs). Les conducteurs sont responsables des enfants qu’ils transportent, ils s’engagent à être assurés et couverts pour les personnes qu’ils transportent. Ils s’engagent également à respecter le code de la route (ceintures de sécurité, rehausseur, nombre de passagers, limitation de vitesse…). Le club ne peut être tenu responsable du transport des joueurs.

  5. DISCIPLINE  

Tous les adhérents sont tenus de respecter le présent règlement. Il est attendu de chaque licencié, quelle que soit sa fonction au sein du club, qu’il ait une attitude irréprochable car son comportement engage l’image du club.

Afin de développer l’esprit d’équipe, le basket doit se pratiquer dans le respect :

• De la structure et des objectifs du club.
• Des entraîneurs.
• Des coachs.
• De ses coéquipiers.
• De l'adversaire.
• Des officiels (arbitres, officiels de la table de marque, responsable de l’organisation….).
• Du code de jeu FFBB.

Tout manquement au présent règlement intérieur, ainsi que tout écart de conduite pendant un entraînement ou match (geste, paroles, détérioration, etc…) sera sanctionné par le club afin de conserver un bon état d’esprit au sein du groupe. Après avoir entendu le licencié, les membres du bureau auront la compétence d’apprécier la gravité des manquements éventuels. Les sanctions et pénalités pouvant être prononcées sont les suivantes :

• Avertissement.
• Travail d’intérêt général dans le club.
• Exclusion temporaire des entraînements.
• Suspension pour une ou plusieurs rencontres.
• Exclusion temporaire du club.
• Exclusion définitive pour la saison.
• Interdiction de réinscription.

Toutes les amendes imputées au club par FFBB, la Ligue ou le Comité, consécutives à des sanctions infligées à un licencié, pourront être répercutées financièrement et intégralement au licencié contrevenant. Si le responsable est mineur, le remboursement sera sollicité auprès des parents ou responsables légaux

  6. COMMUNICATION  

Les outils de communication sont :

• Le site Internet du club.
• La page Facebook du club.
• La messagerie internet.
• Les SMS.
• Les groupes Whatsapp.
• Les groupes SportEasy.

 

Les adhérents s’engagent à consulter ces outils de façon hebdomadaire et à répondre, dans les délais imposés, aux demandes d’information ou d’inscription diffusées. Les adhérents s’engagent à communiquer, dans la mesure du possible, aux dirigeants de l’association l’ensemble de leurs coordonnées afin de faciliter la diffusion des informations. Ils communiqueront en particulier leurs adresses postales et électroniques et leurs numéros de téléphone fixes et mobiles.

  7. PARTICIPATION ACTIVE A LA VIE DU CLUB  

L'adhésion engage le licencié à participer activement à la vie de son club. En signant une licence, vous adhérez à une association de loi 1901, gérée uniquement par des bénévoles. Par conséquent, la participation des licenciés à l’arbitrage et à la tenue des tables de marque lors des matchs à domicile est indispensable et obligatoire. Elle s’inscrit dans l’apprentissage des règles de jeu et de la vie associative.

Ainsi, chaque licencié lorsqu’il est convoqué, doit être présent un quart d’heure avant l’heure prévue de la rencontre. En cas d’indisponibilité, la personne convoquée doit procéder elle-même à son remplacement et signaler au secrétariat du club, le nom de son remplaçant. Le planning des convocations (arbitre, table) est disponible sur le site Internet du club.

  8. FORMATION  

L'association s’engage à payer toute formation proposée par la FFBB, après accord du bureau, à tout licencié qui souhaite développer ses connaissances et compétences dans le domaine de l’encadrement et de l’arbitrage. A chaque début de saison, le club s’engage à initier les licenciés à l’arbitrage et la tenue de table de marque.

  9. DROIT A L’IMAGE  

Les licenciés ou les parents des mineurs licenciés acceptent par avance que les photos et vidéos prises lors des entraînements ou des matchs puissent être utilisées, sans aucun but commercial, sur le site internet et la page Facebook du club, sur les affiches et documents de promotion du Club ou dans la presse locale. A défaut, il faudra le signifier par courrier à l’attention du secrétariat du club lors de l’adhésion ou ultérieurement (conformément à l'article 9 du Code Civil : droit au respect de la vie privée/droit d'image).

Afin de pouvoir en prendre connaissance à tout moment, une copie de ce présent règlement sera disponible sur le site internet du club.

Par ailleurs, la validation de la licence vaut acceptation du présent règlement. Aussi, celui-ci a été mis à disposition dans le formulaire d'inscription de la FFBB, avant le choix du moyen de paiement.